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I. Propriétaire du site
Centre Régional de Pharmacovigilance de Nice
Centre hospitalier universitaire Établissement de santé
SIRET du CHU de Nice : 260 600 705 00040
II. Les coordonnées
Adresse : Hôpital Cimiez, 4 avenue Reine Victoria BP1179, 06003 Nice Cedex 1
Mail : pharmacovigilance@chu-nice.fr
Tél : 04 92 03 47 08
III. Responsable éditorial
Rocher Fanny
ROCHER.F@chu-nice.fr
IV. Conception et maintenance technique du site
SARL Supersonique Studio, dont le siège social est sis au 16 rue Guy de Maupassant 06400 CANNES, a réalisé et ai responsable de la maintenance technique du site internet du CRPV.
V. Héberghement du site
Le site est hébergé auprès d’OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, sur une solution certifiée HDS.
VI. Droit d’auteur / Copyright
L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Direction de la Communication, du Mécénat et de la Culture. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. Le CRPV se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.
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VII. Publication du site
Ce site contient des informations concernant la santé et le domaine médical qui sont destinées aux professionnels de santé et au visiteur du site. Ces informations visent à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (le visiteur du site) et son médecin. Elles ne peuvent donc pas se substituer à l’avis d’un médecin.
VIII. Déclaration au registre des traitements du CHU de Nice
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données applicable à compter du 25 mai 2028, le site a fait l’objet d’une déclaration au registre des traitements du CHU de Nice.
Numéro d’inscription au registre : 2024-613
IX. Respecter de la vie privée et des données personnelles
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XI. Remarques
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